Marque enregistrée - Marque en vigueur

Peter & Scott
M. Scott Le Guilcher

Numéro de dépôt :
4219709
Date de dépôt :
21/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2025
Peter & Scott de Scott Le Guilcher

Présentation de la marque Peter & Scott

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2015 par monsieur Scott Le Guilcher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Peter & Scott » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Scott Le Guilcher domicilié(e) Res Le Diana, 73 Bd Alexandre III - 06400 - Cannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Scott Le Guilcher domicilié(e) Res Le Diana, 73 Bd Alexandre III - 06400 - Cannes - France.

La marque Peter & Scott a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Peter & Scott arrivera à expiration en date du 21 octobre 2025.

Scott Le Guilcher a également déposé les autres marques suivantes : MYROPOLA , CREATION SINGULIERE , CREATION PRIVEE


M. Scott Le Guilcher - Res Le Diana, 73 Bd Alexandre III - 06400 - Cannes - France


M. Scott Le Guilcher - Res Le Diana, 73 Bd Alexandre III - 06400 - Cannes - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.